céder un brevet

См. также в других словарях:

• brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …   Encyclopédie Universelle

• Mills Bomb — n°36 MkI Type Grenade à main Pays …   Wikipédia en Français

• Louis-Lazare Kahn — Louis Kahn (amiral) Louis Lazare Kahn (né en 1895, mort en 1967 à Paris), connu comme l amiral Louis Kahn, le premier amiral juif français, est un dirigeant de la communauté juive de France. L Ingénieur Général du Génie maritime Louis Kahn… …   Wikipédia en Français

• Louis Kahn (amiral) — Pour les articles homonymes, voir Louis Kahn. Louis Lazare Kahn (né en 1895, mort en 1967 à Paris), connu comme l amiral Louis Kahn, le premier amiral juif français, est un dirigeant de la communauté juive de France. L Ingénieur Général du Génie… …   Wikipédia en Français

• Code De La Route (France) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …   Wikipédia en Français

• Code de la route (France) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …   Wikipédia en Français

• Code de la route (france) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …   Wikipédia en Français

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